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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EURO-NAT DISTRIBUTION
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DOUCE NATURE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOUCE NATURE
EURO-NAT DISTRIBUTION Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96627099
Date de dépôt :
23/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2015

Présentation de la marque DOUCE NATURE

Déposée le 23 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) EURO-NAT DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUCE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURO-NAT DISTRIBUTION domicilié(e) Z.A. LA BOISSONNETTE PEAUGRES,07340 SERRIERES (dossier no 2286495) - 07340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 052 286 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2286495) - 69448 - France.

La marque DOUCE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque DOUCE NATURE est expirée depuis le 15 avril 2015.

EURO-NAT DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : SIRELE , Ma vie sans Gluten , DOUCE NATURE , QUINOA REAL , DOUCE NATURE , LE PAIN DES ANDES , LA NATURE N'A JAMAIS ETE AUSSI DOUCE


EURO-NAT DISTRIBUTION Société Anonyme - Z.A. LA BOISSONNETTE PEAUGRES,07340 SERRIERES (dossier no 2286495) - 07340 - France - SIREN 345052286


CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2286495) - 69448 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-01

Renouvellement avec limitation le 15 avril 2005 n°2286495 - Publication au BOPI 2005-04-15

Inscription le 26 septembre 1997 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°243353 - Publication au BOPI 1997-09-26

Inscription le 26 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313562 - Publication au BOPI 2000-12-26

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Inscription le 14 février 2014 - Changement de dénomination n°618553 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-14

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotion pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, insecticides.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.